Quels sont les tarifs et les critères de calcul ?

Il est difficile de répondre à cette question sans connaître la nature du projet. La somme à reverser éventuellement à l’AELF au titre de son droit d’auteur dépend de l’importance des emprunts, la destination de votre projet (sera-t-il à but lucratif ou non ?), son tirage, etc.

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